Déposée le 16 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIORANEWS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAFIC ALERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIORANEWS domicilié(e) 20 rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 206 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stanislas MOTTE DIORANEWS domicilié(e) 20 rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque TRAFIC ALERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIORANEWS – SAS - 20 rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 428206189
Monsieur Stanislas MOTTE DIORANEWS - 20 rue Cambon,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Appareils et instruments scientifiques : appareils scientifiques, électroniques pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, progiciels, le tout en relation avec le transport de personnes. Produits de l'imprimerie : papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, affiches, dépliants, plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport, cartes géographiques, journaux, livres, brochures, revues, périodiques, le tout en relation avec le transport de personnes. Télécommunications, informations en matière de télécommunications : communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations accessibles par les réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission d'informations contenues dans un centre serveurs de bases de données, services d'accès aux réseaux Intranet, Extranet et Internet. Communications (transmission) téléphoniques, radiophoniques, messagerie électronique, location et fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès au réseau Internet, le tout en relation avec le transport de personnes. Transports : Transport en commun de personnes par rail ou par route, informations sur les transports, services d'information et de consultation en matière de transport en commun de personnes. Divertissement et loisirs : informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Hébergement de sites Web le tout en relation avec le transport de personnes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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